La prochaine séance du Conseil Municipal de Florange a lieu le jeudi 11 juin 2020 à 19h. En raison des conditions sanitaires actuelles, la séance aura lieu en comité très restreint, sur invitation. Vous pourrez cependant la suivre en direct sur la page Facebook de la Ville à partir de 19h.

Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 mai 2020
POINT D’INFORMATION : Gestion COVID

I/ DECISIONS DU MAIRE

II/ ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
1. Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au Maire
2. Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
3. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux délégués
4. Majoration des indemnités du Maire et des adjoints au titre de la perception de la Dotation de Solidarité Urbaine
5. Désignation des représentants de la Ville au sein des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs
  • a. Syndicat intercommunal de suivi de la distribution publique d’électricité du pays des trois frontières
  • b. Collectif de défense des communes minières de Lorraine
  • c. AMOMFERLOR
  • d. Ecole de Musique de la Vallée de la Fensch
  • e. Conseil d’administration du Collège Louis Pasteur
  • f. Conseils d’école
    • i. Ecole élémentaire Trait d’Union
    • ii. Ecole élémentaire André Chénier
    • iii. Ecole élémentaire du Centre
    • iv. Ecole préélémentaire Bouton d’Or
    • v. Ecole préélémentaire l’Envol
    • vi. Ecole élémentaire Victor Hugo
  • g. Conseil d’administration du Centre Social La Moisson
  • h. Commission de suivi de site ArcelorMittal (AMAL)
  • i. Correspondant défense
6. Détermination du nombre de membres au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
7. Election des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d'Action Sociale
8. Désignation des membres des commissions municipales
  • a. Finances – administration générale
  • b. Sécurité – sécurité routière – circulation – stationnement
  • c. Travaux – cadre de vie – environnement – brigade verte
  • d. Urbanisme – domaine communal – Révision du Plan local d’Urbanisme
  • e. Manifestations, fêtes et cérémonies, commerce et manifestations commerciales
  • f. Culture – manifestations culturelles – vie associative – Complexe de Bétange
  • g. Vie des quartiers – concertation avec les quartiers
  • h. Scolaire – périscolaire – Enfance – Jeunesse
  • i. Sport
  • j. Modernisation de la communication communale
  • k. Commission compétences santé et gestion sanitaire locale
9. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
10. Election des membres de la Commission de Délégation des Services Publics Locaux
11. Désignation des membres du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
12. Désignation des membres de la Commission consultative de chasse
13. Désignation des membres de la Commission pour l’accessibilité
14. Compte administratif 2019 :
  • Budget Principal
15. Comptes administratifs 2019 :
  • Budget Assainissement
  • Budget Service Extérieur des Pompes Funèbres
16. Comptes de gestion 2019 :
  • Budget Principal
  • Budget Assainissement
  • Budget Service Extérieur des Pompes Funèbres
17. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 :
  • Budget Principal
  • Budget Service Extérieur des Pompes Funèbres
18. Transfert de la compétence
  • Assainissement : Intégration des résultats 2019 du budget annexe
  • Assainissement dans le budget principal 2020 et transfert de ces résultats à la Communauté d’Agglomération du Val de Fensch
19. Débat d’Orientation Budgétaire 2020
20. Fiscalité directe locale : fixation des taux 2020
21. Dotation de Solidarité Urbaine

III/ TRAVAUX – SUBVENTIONS – AFFAIRES DOMANIALES
22. Mainlevée bail emphytéotique et vente Ville de Florange/Association socio-culturelle islamique
23. Convention-cadre de prestations de services et de mise en réserves foncières compensatoires avec la SAFER

IV/ QUESTIONS DIVERSES

DIVERS ET COMMUNICATIONS