La prochaine séance du Conseil Municipal de Florange se tiendra le jeudi 29 novembre 2018 au Salon de l'Hôtel de Ville, à partir de 19h.

Comme d'habitude, celle-ci est ouverte au public et sera retransmise en direct sur la page Facebook de la Ville en haute définition et à 360°. Grâce à un dispositif adapté, placé au centre de la salle, les internautes pourront suivre en direct la séance, mais aussi changer l'angle de vue ou bien zoomer.

Retrouvez ci-dessous l'ordre du jour :

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 septembre 2018

INFORMATION : Procédure interne des marchés publics

I/ DECISIONS DU MAIRE

II/ ADMINISTRATION GENERALE ET FINANCES
1. Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’eau potable et d’assainissement 2017
2. Bilan d’activité 2017 du SISCODIPE
3. Convention de maîtrise d’ouvrage publique avec le Syndicat eau et assainissement de Fontoy – Vallée de la Fensch
4. Délégation du Conseil Municipal au Maire d’ester en Justice
5. Convention de groupement de commande avec le Centre communal d’action sociale
6. Lancement du concours restreint de maîtrise d’oeuvre sur esquisse + - réalisation d’un projet de restructuration et d’extension du centre culturel de la Passerelle et du centre social La Moisson
7. Décision modificative n°1 – budget principal
8. Ouverture de crédits d’investissement – budget principal
9. Avances sur subventions aux associations florangeoises et coopératives des écoles au titre de 2019
10. Taxes, droits et redevances à appliquer en 2019
11. Service Extérieur des Pompes Funèbres – Fixation des tarifs pour 2019

III/ SCOLAIRE – ANIMATION – CULTURE – SPORT
12. Modification des crédits scolaires
13. Séjours ALSH (Mercredis Loisirs, Centre Aéré) Participation Communale
14. Subventions complémentaires aux associations au titre de leur implication sur la Ville en 2018

IV/ PERSONNEL COMMUNAL
15. Mise en oeuvre d'une convention de participation pour le risque frais santé
16. Mise en oeuvre d'une convention de participation pour le risque prévoyance
17. Avance sur subventions aux organismes extérieurs au titre de 2019

V/ TRAVAUX – SUBVENTIONS – AFFAIRES DOMANIALES
18. Cession d’un terrain rue de Guyenne
19. Demande de subvention du fonds interministériel de prévention de la délinquance – dispositif de vidéoprotection
20. Subvention – Travaux d’éclairage public rue d’Uckange, rue du Centre, rue des Romains et rue de la Fontaine

VI/ INTERCOMMUNALITE
21. Motion – Projet de SRADDET - demande de reconsidération de la règle relative à la consommation foncière

VII/ QUESTIONS DIVERSES

DIVERS ET COMMUNICATIONS